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plus qu'une journée
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plus qu'une journée
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la-gniole
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
chasse bien sur.
fermeture samedi chez nous. on va etre tranquille.

j'ai mon permis de chasse, j'y vais parfois mais je commence a saturer de tous ces simili cow boy.
cette année j'ai été braqué ça ma énervé je crois. j'était en tord alors j'ai écrasé mais ... Mad
j'en ai vu des hyper sympas mais aussi de gros cons parfois, aller a l'année prochaine mesieurs, d'ici là ma chiotte aura fait des kilometre trankilou V


Mer 25 Fév - 20:32 (2009) Visiter le site web du posteur MSN
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Mer 25 Fév - 20:32 (2009)
oliver27
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
moi itou Mr. Green

_________________
sa glice alice

Mer 25 Fév - 21:19 (2009)
Tibo
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
la-gniole a écrit:


cette année j'ai été braqué

c'est hyper grave ça... il faudrait demander confirmation à Matx (assez calé en la matière, et surtout bien plus connaisseur que nous en armes à feu !), mais je crois bien que ça s'appelle une tentative de meurtre, vue de la loi.... Bannir

Je suis plutôt pour la chasse, mais il faut dénoncer ce genre d'attitudes irresponsables, voire criminelles.

N'oublions que pour chaque meurtre, une mise en joue à précédée... Evil or Very Mad

_________________
Plus t'en mets, plus t'en as.

Mer 25 Fév - 21:26 (2009) Yahoo Messenger
la-gniole
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
té itou, té com mé alor  Laughing

j'étais en tord, j'étais chez lui. enfin chez quelqu'un.
il y avait plein de buttes de terre le long d'un chemin et plutot que de prendre le chemin je suis monté sur les tas de terre. donc privé !

donc rien a dire, meme si il m'a mis en joue. c'est moi le premier qui est deliré.


Mer 25 Fév - 21:49 (2009) Visiter le site web du posteur MSN
2T-boy
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
Moi dimanche je me suis bien marré : les mecs étaient en battue, mais le gibier pouvait gambader tranquille, il y en a un qui était couché en train de faire la sieste à côté de son fusil! Vue l'heure, il se peut que l'apéro avait été rude  Mort de Rire
Moi aussi j'ai chassé, mais j'ai arrêté! Mais par chez moi j'ai jamais eu de soucis, les mecs sont plutôt cool! Les échanges de bonjour sont fréquents! Parfois les regards en disent long, mais jamais d'engueulade ou de mise en joue! Parce que là le mec il va s'en souvenir, vu que mon père chasse beaucoup (et donc connaît tous les chasseurs du coin) et que j'ai un pote flic et chasseur, il passerait pas à travers un rappel à l'ordre! Evil or Very Mad

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Toutes les infos du TT en Normandie sur : http://mecadonf.kazeo.com/

Mer 25 Fév - 22:12 (2009)
Ludo
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
Il y a 15 jours on a croisé des chasseurs, il y en a un qui a tiré en l'air, on n'a pas cherché d'histoire et on a filé. On a croisé à la suite un groupe de randonneurs, qu'on a averti et celà nous a valu une bonne image auprès d'eux, c'est déjà ca de gagner

Le pire que j'ai vu, c'est un vieux mais très vieux qui se servait du fusil comme canne pour se tenir, je ne sais pas comment il vise mais ca laisse perplexe

En général, on essaie de les éviter mais pas toujours facile

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embourbement quand tu nous tiens !!!!!

Mer 25 Fév - 22:51 (2009)
oliver27
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
a les sale bétes Mr. Green

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sa glice alice

Jeu 26 Fév - 07:07 (2009)
Tyou
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
la-gniole a écrit:
donc rien a dire, meme si il m'a mis en joue. c'est moi le premier qui est deliré.


Il n'à pas à mettre en joue, au pire vous vous bourrez la gueule mais pas sortir une arme, c'est du grand n'importe quoi, ça se sent + fort avec le canon entre les mains c'est tout... Evil or Very Mad

Moi perso les chasseurs je peux pas les voirs... Evil or Very Mad

J'en connais 2/3 dans le "civil" c'est vrai, mais à la chasse je ne les ais jamais rencontrés mais sa doit être les mêmes !!! Confused  

C'est un peu comme les flics ça, en civil pourquoi pas, dès que y a l'uniforme c'est des gros gros cons !!! Bannir



FIN BON, LA CHASSE EST FINIE, YOUPI !!!!


Faut pas croire mais sur certains terrains de cross on est emmerdé aussi...

_________________
Mérite des coups de fouet...
J'ai un 4T au garage...

Jeu 26 Fév - 09:52 (2009)
antho_2
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
Tyou a écrit:

la-gniole a écrit:
donc rien a dire, meme si il m'a mis en joue. c'est moi le premier qui est deliré.



Il n'à pas à mettre en joue, au pire vous vous bourrez la gueule mais pas sortir une arme, c'est du grand n'importe quoi, ça se sent + fort avec le canon entre les mains c'est tout... Evil or Very Mad

Moi perso les chasseurs je peux pas les voirs... Evil or Very Mad

J'en connais 2/3 dans le "civil" c'est vrai, mais à la chasse je ne les ais jamais rencontrés mais sa doit être les mêmes !!! Confused  

C'est un peu comme les flics ça, en civil pourquoi pas, dès que y a l'uniforme c'est des gros gros cons !!! Bannir



FIN BON, LA CHASSE EST FINIE, YOUPI !!!!


Faut pas croire mais sur certains terrains de cross on est emmerdé aussi...

Il chasse quoi dans les terrains de cross?????????


Jeu 26 Fév - 13:16 (2009) Visiter le site web du posteur
Tyou
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
Bah les pilotes !!! Mr. Green

Non j'en sais rien ! mais j'te jure ils sont vraiment trop cons, y a des champs et des bois à perte de vue et ils viennent chasser à 2m du terrain !!! Franchement faut qu'ils arrêtent !!

Ils sont complétement tarés, des moments ils tirent dans tous les sens !! Faut arrêtez     aussi   !!!!


Je sens dèjà les défenseurs de "chasse et pêche" arrivés à grands pas, je précise que ça c'est pour les chasseurs de mon quartier après les autres connais pas !! (et tant mieux ! Mr. Green  )

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Jeu 26 Fév - 14:29 (2009)
mathie
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
tellement vrai....

http://www.youtube.com/watch?v=XJ-Im_T10CA

Mr. Green

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Jeu 26 Fév - 16:51 (2009) MSN
Tyou
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
mathie a écrit:
tellement vrai....
http://www.youtube.com/watch?v=XJ-Im_T10CA

:mrgreen:undefined




Complétement jetés !!! Mort de Rire

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Jeu 26 Fév - 17:06 (2009)
a la traîne
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
Et Tyou, je suis également chasseur depuis cette année, donc je t'explique pas ce que je loupe alors imagine les mecs en moto, ils vont pour mes cartouches. JE BLAGUE.

Je ne pense pas qu'un jour je sois de cette "espèce" de chasseurs mais bon, en veillissant, on en gagne pas.
De toute façon tu ne risque plus rien, tu n'as plus ta chiotte.
Par contre, tu vas sur un gros 4 temps et tu vas rencontrer des " flics, en civil pourquoi pas, dès que y a l'uniforme c'est des gros gros cons !!!"

Sinon, pour la chasse dans un avenir proche, je compte délaisser le fusil pour utiliser un arc, et oui, les indiens sont revenus. Alors là, c'est sûr, il ne faudra pas de bruit, donc pas de moteur, car la techinque d'approche est très complexe, car on doit s'approcher de l'animal pour le tirer à 20 mètres maxi, afin d'être sûr de le tuer et non le blesser, car l'éthique du chasseur et d'éviter d'infliger des souffrances à la bête.

Sinon, pour les faitss que La-gniole a rapporté, il s'agit de "menaces avec arme", c'est un délit donc tribunal correctionnel.


Dim 22 Mar - 22:57 (2009)
mat-x
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
Tibo a écrit:
la-gniole a écrit:
cette année j'ai été braqué




c'est hyper grave ça... il faudrait demander confirmation à Matx (assez calé en la matière, et surtout bien plus connaisseur que nous en armes à feu !), mais je crois bien que ça s'appelle une tentative de meurtre, vue de la loi.... Bannir
Je suis plutôt pour la chasse, mais il faut dénoncer ce genre d'attitudes irresponsables, voire criminelles.

N'oublions que pour chaque meurtre, une mise en joue à précédée... Evil or Very Mad



tiens ça nous est arrivé avec bruno78 d'emoto recemment, nous allions nous engager dans un chemin lorsqu'un coup retenti...

je m'arrête, tombe le casque et attends les deux chasseurs...
Bonjour messieurs, vous avez tiré sur quoi? (un fusil pour deux, cassé sur l'épaule).
Sur un pigeon...
Là je lui demande si c'est moi qu'il prend pour un pigeon...
il me repond que non et que je n'ai rien à faire içi avec ma moto...
Je me permet donc de lui expliquer qu'entre rouler dans un endroit interdit et tirer sur quelqu'un ou bien se servir d'une arme à feu (qui ne doit servir qu'à tuer ou blesser, c'est sa destiné) pour annoncer sa présence il y a un grand fossé et que s'il veut garder son permis il vaut mieux qu'il evite ce genre de comportement et qu'il ferait mieux de privilégier la communication, ça coute moins cher à l'état...
Là il me dis (là j'ai eu un peu peur) que si je voulais regler ça desuite il n'y avait pas de souci, il attrape son arme, et finalement la cale sous son bras pour attrapper son telephone (ouf)...
Il appele la gendarmerie il me semble alors je lui demande, il me dit que oui...je suis donc obligé de lui dire qu'il l'a en face de lui, je lui donne mon nom, mon grande et mon affectation et lui demande de prendre ma plaque d'immatriculation (pleine de boue et illisible) afin qu'il me donne au plus vite des nouvelles de cette histoire...

Voyant qu'il n'arrivait pas à joindre son "ami" gendarme à qui je me serais fait un plaisir d'expliquer le comportement du chasseur, nous somme reparti rouler...

Bon tout ce petit roman pour vous dire qu'une arme à feu est un outil qui à la base de sa fabrication a été étudier pour tuer ou blesser un être vivant, une moto ne sert qu'à se déplacer... comprenez à travers cela qu'il vaut mieux éviter de s'arrêter discuter avec ces gens s'ils vous braque ou tire en l'air, on ne sait jamais ce qu'il peut arriver...
Mais si vous ne denoncez pas ces agissement, le chasseurs gardera son permis et son arme jusqu'au jour ou il petera un plomb et tuera un de nos amis enduriste...

Des chasseurs biens il y en a des milliards dans le monde, et 2 ou 3 excités ne se sentent plus pisser lorsqu'ils sont armé...et ceci est inaxeptable...

j'fais pas de la propagande mais le 17 certains n'hesitent pas à le faire pour denoncer 2 enduristes dans un sentiers alors un homme qui menace d'une arme à feu merde, c'est punis et bien plus severement...


Lun 23 Mar - 13:10 (2009)
gilles27310
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
salut
ça met jamais arrivé mais si un mec me met en joue chez lui ou ailleurs je porte plainte a la gendarmerie et j'ésite pas je dit qu'il a tiré.
et en temps que mauvaise fois je suis pas prés de lâcher.
c'est clair et net et sans discutions de ma part.
il y a tan de chasseur correcte que je vois pas pourquoi ne pas allumer ceux qui font chier.

en 76 mon frère de 18ans a été tuer par un branleur qui voulais seulement le mettre en joue dans une bagarre ,mais qui s'attendais pas a avoir un homme devant lui donc il a tiré.

alors pas de cadeau

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moi un 300gas et louis un 250yz et paul une 125 yz.

Lun 23 Mar - 14:01 (2009)
fab
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
mat-x a écrit:
Tibo a écrit:
la-gniole a écrit:
cette année j'ai été braqué






c'est hyper grave ça... il faudrait demander confirmation à Matx (assez calé en la matière, et surtout bien plus connaisseur que nous en armes à feu !), mais je crois bien que ça s'appelle une tentative de meurtre, vue de la loi.... Bannir Je suis plutôt pour la chasse, mais il faut dénoncer ce genre d'attitudes irresponsables, voire criminelles.
N'oublions que pour chaque meurtre, une mise en joue à précédée... Evil or Very Mad







tiens ça nous est arrivé avec bruno78 d'emoto recemment, nous allions nous engager dans un chemin lorsqu'un coup retenti... je m'arrête, tombe le casque et attends les deux chasseurs...
Bonjour messieurs, vous avez tiré sur quoi? (un fusil pour deux, cassé sur l'épaule).
Sur un pigeon...
Là je lui demande si c'est moi qu'il prend pour un pigeon...
il me repond que non et que je n'ai rien à faire içi avec ma moto...
Je me permet donc de lui expliquer qu'entre rouler dans un endroit interdit et tirer sur quelqu'un ou bien se servir d'une arme à feu (qui ne doit servir qu'à tuer ou blesser, c'est sa destiné) pour annoncer sa présence il y a un grand fossé et que s'il veut garder son permis il vaut mieux qu'il evite ce genre de comportement et qu'il ferait mieux de privilégier la communication, ça coute moins cher à l'état...
Là il me dis (là j'ai eu un peu peur) que si je voulais regler ça desuite il n'y avait pas de souci, il attrape son arme, et finalement la cale sous son bras pour attrapper son telephone (ouf)...
Il appele la gendarmerie il me semble alors je lui demande, il me dit que oui...je suis donc obligé de lui dire qu'il l'a en face de lui, je lui donne mon nom, mon grande et mon affectation et lui demande de prendre ma plaque d'immatriculation (pleine de boue et illisible) afin qu'il me donne au plus vite des nouvelles de cette histoire...

Voyant qu'il n'arrivait pas à joindre son "ami" gendarme à qui je me serais fait un plaisir d'expliquer le comportement du chasseur, nous somme reparti rouler...

Bon tout ce petit roman pour vous dire qu'une arme à feu est un outil qui à la base de sa fabrication a été étudier pour tuer ou blesser un être vivant, une moto ne sert qu'à se déplacer... comprenez à travers cela qu'il vaut mieux éviter de s'arrêter discuter avec ces gens s'ils vous braque ou tire en l'air, on ne sait jamais ce qu'il peut arriver...
Mais si vous ne denoncez pas ces agissement, le chasseurs gardera son permis et son arme jusqu'au jour ou il petera un plomb et tuera un de nos amis enduriste...

Des chasseurs biens il y en a des milliards dans le monde, et 2 ou 3 excités ne se sentent plus pisser lorsqu'ils sont armé...et ceci est inaxeptable...

j'fais pas de la propagande mais le 17 certains n'hesitent pas à le faire pour denoncer 2 enduristes dans un sentiers alors un homme qui menace d'une arme à feu merde, c'est punis et bien plus severement...





je te rejoins forcemment mat en connaisseur....une arme pour les chasseurs est destinée à un usage privatif et unique dans un milieu bien reglementé "la chasse".

Aujourd'hui braqué, mettre en joue ou autre est à la fin la meme chose. L'arme est approvisionné arméé donc dans tous les cas dangereuse, chose que les chasseurs il me semble bien et je ne dirais pas de betise ne doivent en aucuns cas se promener avec l'arme approvisionné et arméé et encore moins le doigt sur la queue de detente......malheureusement aujourd'hui les chasseurs ont de moins en moins conscience des dommages qu'ils peuvent faire avec le type de munitions qu'ils utilisent comme certains qui possedent par exemple du cal12 en 27 grains il existent toujours des risques de ricochet meme si nos amis les arbres absorbent pas mal mais bon un porc qui tire pas assez haut histoitre de faire peur bah avec le degres d'action des plombs et/ou la distance à laquelle il tire il se pourrais qu'un jour il arrive un accident et le plomb se loge partout......

Il y a de ca 9mois environ,j'ai pris pour ma pomme 4 barbelés à hauteur multiple ( gorge, poitrine, bras et cuisse ) dans un chemin ou la veille ils n'y etaient pas......apres la chute j'attendais qu'un seul truc c'est que le mec de la maison voisine surement vienne en courant voir qu'il avait reussi à baiser un de ces gros cons en motocross mais en vain........
je suis allé m'expliquer avec le maire de la ville qui me dit que c'atait normal c'etait un chemin privé et que si je continué à le bassiné il ferai appel à son droit de gendarmerie......je lui ai tendu mon telephone portable et lui ai demande d'appelé de suite et de donné mon nom prenom grade matricule et de venir constaté. Chose qui na pas faite car il reflechissait à ma demande.....
Par la suite j'ai fait constaté par un ami gendarme motard et le maire a fait appliqué un moyen visuel de sa part en couleur pour qu'il soit visible pour tout type de promeneur.....

IL FAUT LEUR RENTRER DANS LA TRONCHE A CES CHASSEURS DE MERDE QUI TUE POUR LE PLAISIR ET PAS PAR NECESSITE !!!!!!!!! Bannir

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après l'accélération arrive l'anticipation de la réception.....mdr mdr

Lun 23 Mar - 14:30 (2009) MSN
mathie
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
fab a écrit:

IL FAUT LEUR RENTRER DANS LA TRONCHE A CES CHASSEURS DE MERDE QUI TUE POUR LE PLAISIR ET PAS PAR NECESSITE !!!!!!!!! Bannir


D'accord avec Fab....Qu'ils apprennent le chemin du supermarché avant de brandir des engins de mort à tout bout de champs!

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Lun 23 Mar - 20:14 (2009) MSN
la-gniole
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
chacun sa passion j'ai envi de dire!
ils nous prenent surement pour des droles aussi lorsqu'ils nous voient blindés de terre je pense.

par contre il y a un message que je ne conçois pas trop plus haut ( de Gilles ) qui dit que meme si il est sur une propriété privée il ne lacherait rien ...
mais tu es en tord a 200%
tu n'es pas chez toi, absolument rien a faire ici !
je suis le premier a y aller aussi chez les autres, quand je vois une belle petite zone ou je pourrais m'amuser j'y vais mais je sais trés bien que si le proprio arrive j'ai tout faux, je n'aurais qu'a presenter mes excuses et a ma barrer ( chez quelqu'un d'autre Laughing  )

imagine que des mecs arrivent sur ta pelouse pour jouer au rugby et que tu es devant ta fenetre, tu fais quoi ?
tu les vires, normal
c'est pareil pour nous.

aprés ce faire braquer sur du public c'est autre chose et c'était mon cas mais je repete que c'est moi qui est deliré le premier en passant chez le gars Neutral


Lun 23 Mar - 20:48 (2009) Visiter le site web du posteur MSN
Lemanchot
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Message plus qu'une journée Répondre en citant
la-gniole a écrit:
c
par contre il y a un message que je ne conçois pas trop plus haut ( de Gilles ) qui dit que meme si il est sur une propriété privée il ne lacherait rien ...
mais tu es en tord a 200%
tu n'es pas chez toi, absolument rien a faire ici ! Neutral


Désolé LaGniole Wink mais ce n'est pas tout à fait juste quand il n'y a pas de panneaux mêm sur une propriété privée, ça s' appelle la "liberté de circuler"!

....... la VE est derrière nous mais les motos vont faire partie d'un "grenelle" alors restons vigilants !


" Toute personne a le droit de circuler librement
et de choisir sa résidence à l'intérieur d'un état "

Article 13 - 1 de la déclaration universelle des droits de l'homme.

En France, circuler sur les chemins est un droit qui repose juridiquement sur les principes constitutionnels de liberté d'aller et de venir, et d'égalité des citoyens devant la loi.

La pratique de notre loisir préféré n'a jamais été autant l'objet de contestations de toutes natures.

La pérénité de nos sorties 4x4 repose sur :
> Des comportements responsables de la part de tous les utilisateurs des chemins
> Une parfaite connaissance de nos DROITS mais aussi de nos DEVOIRS
> Le respect de la réglementation en vigueur et le respect de l'ensemble des autres usagers des chemins (piétons, cavaliers, cyclistes, enduristes, quadeurs etc ...)

TEXTES EN VIGUEUR A LA DATE DU 01 - 12 - 2002

1) Ou peut-on circuler ?

" La circulation des véhicules à moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux, et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur "
Article 1 de la loi n° 91-2 du 3 janvier 1991 sur la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels.

Cet article définit clairement les zones accessibles en 4x4 : La circulation des véhicules à moteur est donc autorisée sur le domaine public routier de l’Etat, des Départements et des Communes, ainsi que sur les chemins ruraux et les voies privées ouverts à la circulation.

Le Code de la route définit encore plus précisément ce qu'est une voie de circulation:

" Le terme CHAUSSEE désigne la ou les parties de la route normalement utilisées pour la circulation des véhicules. Le terme VOIE désigne l'une quelconque des subdivisions de la chaussée ayant une largeur suffisante pour permettre la circulation d'une file de véhicules. "
Article R 1 du code de la route.

Il est donc permis de circuler sur les chemins dès lors que la largeur de ceux-ci est suffisante pour permettre le passage des véhicules.

La circulation hors piste est donc strictement interdite ! Cette interdiction s’applique à l’ensemble des terres cultivées et des zones boisées en dehors des chemins qui les traversent comme précisé plus loin.

Les limitations de vitesse et toutes les autres règles applicables à la conduite sur chemins sont celles du code de la route.

Le respect des distances de sécurités, les règles relatives aux priorités, et la maîtrise constante de son véhicule en font bien évidemment partie.

2) Qu’entend on par « ouvert à la circulation » ?

La notion d'ouverture à la circulation publique est très large. Elle est exprimée entre autre dans le Code Rural:

" L'affectation à l'usage du public peut s'établir notamment par la destination du chemin, jointe au fait d'une circulation générale et continue, soit à des actes réitérés de surveillance et de voirie de l'autorité municipale "
Article 60 du Code Rural.

" Par voies ouvertes à la circulation publique, il faut entendre les voies publiques ou privées qui peuvent être librement empruntées, à titre gratuit ou non, par toute personne circulant à pied ou par un moyen de transport individuel ou collectif "
Article 1er du décret n° 80-923 du 21 novembre 1980.

" Chemins d'exploitation non accessibles: chemins dont l'accès est interdit par une pancarte ou un obstacle physique dont la nature et les dimensions ne permettent pas le passage de ces véhicules. "
Circulaire ministérielle du 13 mars 1973. JO du 10 avril 1973.

Il est donc possible, à partir du moment où rien ne l'empêche, d'emprunter n'importe quel chemin.

En ce qui concerne les voies privées, la Loi définit les choses clairement :

" Il appartient aux propriétaires des terrains et voies privées non ouverts à la circulation publique, telle qu'elle vient d'être précisée, de prendre toutes dispositions pour matérialiser l'interdiction qu'ils font de l'emprunt des dits terrains ou voies par toute personne non autorisée."
Article 1° du décret 80-923 du 21 novembre 1980.

" Tout chemin affecté à l'usage du public est présumé, jusqu'à preuve du contraire, appartenir à la commune sur le territoire de laquelle il est situé."
Article 61 du Code Rural.

Un propriétaire ne peut donc en aucun cas, sous peine de poursuites judiciaires graves, s'approprier un chemin ou en interdire l'accès s'il n'est pas le propriétaire exclusif de ce chemin.

De même, si une interdiction est en place, un simple panneau de bois ne suffit pas, comme le confirme le code de la route:

" Pour qu'une réglementation soit opposable, c'est-à-dire qu'elle permette de verbaliser, elle doit être clairement indiquée par une signalisation réglementaire."
Article R.44 du code de la route.

Pour être applicable, une réglementation doit être indiquée sur les sites concernés, par exemple à l'entrée d'un chemin interdit.

" La signalisation touchant à la circulation est définie dans le code de la route. Les panneaux de signalisation sont de forme et de couleur différentes suivant la nature des indications à porter à la connaissance des usagers."
Article 2 de l'arrêté du 24 novembre 1967.

On peut donc circuler librement sur tous les chemins le permettant et dont les restrictions voir interdictions de circulation ne sont pas matérialisées par une barrière et une signalisation réglementaire à l’entrée du chemin.

3) Quel types de chemin peut-on emprunter ?

Les chemins sont classés en deux catégories : Les voies communales et les chemins ruraux.

Les voies communales font parties du domaine public et les chemins ruraux du domaine privé des communes.

" Les chemins ruraux sont les chemins appartenant aux communes, affectés à l'usage du public, qui n'ont pas été classés comme voies communales."
Article 59 du Code Rural

Bien que pour les chemins ruraux on parle de domaine « privé » des communes, ceux-ci restent ouverts aux public et ne peuvent être interdits à la circulation qu’à des conditions très particulières.

Ils restent ouverts à l'utilisation par le public, mais leur entretien et leur surveillance sont entièrement à la charge des communes.

" l'autorité municipale est chargée de la police et de la conservation des chemins ruraux." Article 64 du Code Rural .

La loi indique clairement les caractéristiques techniques auxquelles doivent répondre les chemins :

" La chaussée et les ouvrages d'arts doivent pouvoir supporter avec un entretien normal, les efforts dus aux véhicules, matériels et modes de traction couramment utilisés dans la commune."
Article 1 du décret 69-897 du 18 septembre 1969.

La loi distingue également les chemins et sentiers d'exploitation :

" Les chemins et sentiers d'exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la commune entre divers héritages, ou à leur exploitation. Ils sont, en l'absence de titre, présumés appartenir aux propriétaires riverains, chacun en droit soit, mais l'usage en est commun à tous les intéressés. L'usage de ces chemins peut-être interdit au public."
Article 92 du Code Rural.

Les itinéraires banalisés, de type GR, empruntent la plupart du temps des voies ouvertes à la circulation. Leurs marquages ne sont pas des signalisations réglementaires indiquant qu'ils sont réservés aux piétons. Ils est donc possible de les emprunter au même titre que tous les autres chemins ouverts à la circulation publique.

4) Quelle est la réglementation concernant les ZONES PROTEGEES ?

PARCS NATIONAUX : La circulation y est réglementée :

" Le directeur prend par arrêté les mesures nécessaires à l'application des sujétions, interdictions et réglementations édictées par la loi susvisée du 22 juillet 1960 (...) Il réglemente notamment l'accès, la circulation et le stationnement des personnes, des véhicules et des animaux sur les voies départementales ou communales et sur les chemins ruraux."

La circulation est souvent interdite dans les parcs nationaux en dehors des voies goudronnées.

RESERVES NATURELLES : La circulation y est aussi réglementée :

" L'acte de classement peut soumettre à son régime particulier et le cas échéant, interdire à l'intérieur de la réserve (...) la circulation du public, quel que soit le mode employé."
Article 18 de la loi 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature.

ZONE LITTORALES :

" Sauf autorisation donnée par le représentant de l'état dans le département, après avis du Maire, la circulation et le stationnement des véhicules terrestres à moteur autres que les véhicules de secours, de police, et d'exploitation sont interdits, en dehors des chemins aménagés sur le rivage de la mer et sur les dunes et plages appartenant au domaine public ou privé des personnes publiques lorsque ces lieux sont ouverts au public."
Article 30 de la loi 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral.

5) Quelle est la réglementation concernant les ZONES REGLEMENTEES ?

PARCS NATURELS REGIONAUX : La réglementation y est distincte. Les règles de circulation sont précisées dans la charte liant les communes adhérentes à la charte du parc :

" La charte de chaque parc naturel régional doit comporter un article établissant les règles de circulation des véhicules à moteur sur les voies et chemins de chaque commune adhérente au parc." Article 1 de la loi 91-2 du 3 janvier 1991.

Ce sont donc les Maires des communes du parc qui doivent prendre des mesures de réglementation qui ne doivent être ni générales, ni illimitées, et faire l'objet d'une signalisation sur le terrain.

LES FORETS : La circulation y est réglementée par le Code Forestier :

" La circulation des véhicules est interdite dans tous les bois et forêts, hors des routes et chemins ouverts à la circulation publique."
Article R.331-3 du Code Forestier.

La circulation est donc autorisée sur tous les chemins ouverts à la circulation.

En revanche, suivant le type de forêt, la réglementation comporte des suppléments :

" Dans les forêts de protection, la circulation et le stationnement de véhicules motorisés ou de caravanes, ainsi que le camping sont interdits en dehors des voies et aires prévues à cette effet et signalées au public."
Article R. 412-16 du Code Forestier.

" Dans les Forêts Domaniales, où les territoires sont confiés à la gestion de l'Office National des Forêts, les interdits sont matérialisés par des barrières ou des panneaux frappés à l'emblème de l'ONF." Article 331-3 et R. 412-16 du Code Forestier.

En forêt, il est possible de circuler sur tous les chemins, à partir du moment où vous n'en êtes empêchés ni par un panneau d'interdiction, ni par une barrière.

DIGUES ET CHEMINS DE HALAGE : Les chemins de halage situés le long des canaux et des voies navigables sont interdits de fait :

" Sous réserve des règlements particuliers prévus à l'article 9 en ce qui concerne l'exercice de la traction, nul ne peut, si ce n'est à pied, circuler sur les digues et chemins de halage des canaux, des dérivations, des rigoles et des réservoirs, non plus que sur les chemins de halage construits par l'état le long des rivières navigables, s'il n'est pas porteur d'une autorisation écrite."
Article 62 du décret du 6 février 1932 portant règlement général de police des voies de navigation intérieur.

TERRAINS AGRICOLES : L'interdiction de sortir des chemins est complétée par l'article R. 26-13 du code pénal :

" Seront punis d'amende, (...) 13° Ceux qui, n'étant ni propriétaire, ni usufruitiers, ni locataire, ni fermiers, ni jouissant d'un terrain ou d'un droit de passage ou qui n'étant agents ni préposés d'aucune de ces personnes, seront entrés et auront passé sur ce terrain ou sur une partie de ce terrain, s'il est préparé ou ensemencé."

Même si ces sanctions ne sont prévues que pour les champs préparés ou ensemencés, il est clair qu'il est interdit, en toute circonstance, de traverser les champs et les cultures.


ZONES DE MONTAGNE : Avant la publication de la loi Lalonde du 3 janvier 1991, les Maires des zones de montagne pouvaient déjà réglementer ou interdire l'accès de certaines voies dans les termes de l'ancien article L. 131-4-1 du Code des Communes. Cet article réservé aux zones de montagne est devenu sous la même numérotation, texte d'application générale sur tout le territoire.

6) Quels sont les pouvoirs de réglementation des Maires ?

" Le Maire a la police de la circulation sur les routes nationales, les chemins départementaux et les voies de communication à l'intérieur des agglomérations, sous réserve des pouvoirs dévolus au représentant de l'Etat dans le département sur les routes à grandes circulation."
Article L. 131-3 du Code des Communes.

En effet, le Maire peut réglementer la circulation aux chemins, voir l'interdire.

Mais pour être valable, un arrêté municipal doit également respecter une certaine forme :

- être pris par le Maire, et lui seul,
- être inscrit au registre municipal,
- être déposé auprès de la Préfecture et
- être porté à la connaissance du public par une signalisation.

Rappelons que les chemins sont par essence, ouverts à la circulation et que les règlements qui s'y appliquent doivent être motivés.

Ces motifs peuvent être de plusieurs ordres :

" Le maire peut, par arrêté motivé, interdire l'accès de certaines voies ou de certaines portions de voies ou de certains secteurs de la commune aux véhicules dont la circulation sur ces voies ou dans ces secteurs est de nature à compromettre soit la tranquillité publique, soit la protection des espaces naturels, de paysages ou des sites ou leur mise en valeur à des fins esthétiques, écologiques, agricoles, forestières ou touristiques."
Article L. 131-4-1 du Code des Communes.

" Dans le cadre des pouvoirs de police , le maire peut d'une manière temporaire ou permanente, interdire l'usage de tout ou partie du réseau des chemins ruraux aux catégories de véhicules et de matériels dont les caractéristiques sont incompatibles avec la constitution de ces chemins et notamment avec la résistance et la largeur de la chaussée ou des ouvrages d'art."
Article 6 du décret 69897 du 18 septembre 1969.

Les interdictions de circulation ou restrictions de circulation limitées aux seuls 4x4, motos ou quads, sont abusives.

En effet, les véhicules tout-terrain sont particulièrement adaptés à la circulation sur les chemins, même en mauvais état.

" L'interdiction générale et absolue de toute circulation automobile sur une voie publique ne peut être légalement prononcée que pour des motifs de sécurité d'une exceptionnelle gravité."
Arrêté du conseil d'état du 24 octobre 1986 contre la fédération des sociétés de protection de la nature.

" Les interdictions ne peuvent être que partielles et la continuité du cheminement doit être assurée dans la commune ou d'une commune à l'autre."
Directive 1340 du 26 avril 1988 du Ministère de l'intérieur.

Pour être applicable, une réglementation doit être indiquée sur les sites concernés, par exemple à l'entrée d'un chemin interdit.

" La signalisation touchant à la circulation est définie dans le code de la route. Les panneaux de signalisation sont de forme et de couleur différentes suivant la nature des indications à porter à la connaissance des usagers." Article 2 de l'arrêté du 24 novembre 1967.

Par conséquent, toute interdiction légale ou non, non matérialisée sur le terrain par une barrière et/ou un panneau réglementaire ne peut être applicable aux 4X4 circulant sur lesdits chemins et ne pourront donner lieux à poursuites.


Lun 23 Mar - 21:15 (2009)
Ludo
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A lire, je me demande ce qui reste pour rouler ?

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embourbement quand tu nous tiens !!!!!

Lun 23 Mar - 22:59 (2009)
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Message plus qu'une journée

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